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espacegeo

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Jeune pilote
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Rappel du premier message :

A priori le bridage est juste avec une butée mécanique (papillon ou poignée de gaz).
Avez -vous d'autres info ?


JamnaST

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Grincheux 57 a écrit:... propriétaire a été débouté de ses droits d 'assuré pour cause de fausse déclaration. ....Ah oui j'oubliais l'assureur paie les dommages au tiers en cause mais se retourne contre vous. Crying or Very sad Crying or Very sad
... fausse déclaration ?

... pour l'obtention d'un contrat, vous déclarez la puissance de vos motos en France ?

... la dernière remarque est exacte, c'est bien pourquoi il s'agit d'une action récursoire ...

Invité

Anonymous
Invité

JamnaST a écrit:
Grincheux 57 a écrit:... propriétaire a été débouté de ses droits d 'assuré pour cause de fausse déclaration. ....Ah oui j'oubliais l'assureur paie les dommages au tiers en cause mais se retourne contre vous. Crying or Very sad Crying or Very sad
... fausse déclaration ?

... pour l'obtention d'un contrat, vous déclarez la puissance de vos motos en France ?

... la dernière remarque est exacte, c'est bien pourquoi il s'agit d'une action récursoire ...

c'est juste que ton assurance est basée sur des caracteristiques données constructeur, si tu ne declare pas une modif....c'est une fausse declaration par omission qu'elle soit volontaire ou pas

quand on sait la politique des assurances pour payer le moins possible ou le plus tard possible ...rien d'etonnant à cela

Invité

Anonymous
Invité

D'autant que la puissance est inscrite sur la carte grise soit 78 KW ce qui correspond a environ 100 cv donc si ta moto dépasse les 78 Kw au banc ou si l'expert voit qu'elle a été débridée ....soucis en perspective . Crying or Very sad Crying or Very sad

miki

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En rodage
En rodage

les arguments de grincheux et chouing sont juridiquement fondés et irréfutables.
mais en pratique les expertises sont exceptionnelles, dixit ma cousine qui bosse chez un expert depuis 10 ans et a vu cette procédure une paire de fois.
statistiquement les probabilités sont donc de l'ordre de 0,...% mais si çà tombe sur toi çà fait 100% !

gaspare 67

gaspare 67
Pilier de Forum
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Il n'est pas nécessaire de se renseigner. Tout ce que tu dis est logique. A partir du moment où on déclare un véhicule il doit être conforme aux conditions de fabrications initiales. Si on le modifie, il faut passer aux mines.

Dans le cas de nos motos débridées, tant qu'il n'y a pas d'accidents corporels il ne devrait pas y avoir de problèmes mais il faut prendre conscience que si on blesse un tiers, l'assureur va demander une expertise. Le "rouleur débridé" est grand et prend ses responsabilités mais en cas de responsabilité avérée, cela peut prendre des dimensions importantes où le faux déclarant peut payer toute sa vie pour un tiers. Le débat n'est donc pas imputable à la cause de bien ou ne pas bien faire, c'est de prendre ses responsabilités et surtout de prendre conscience du risque encouru en cas de lourd pépin. Quand je prend ma moto, j'y pense à chaque kilomètre.

alainlebelge

alainlebelge
Bmiste de Bronze
Bmiste de Bronze

Et attention, aussi pour un dégât matériel !!! Si le sinistré à un doute !!! Et hop !!! Et tout les frais et autres sont à charges du véhicule non conforme !! Je trouve que le jeu n'en vaut pas la chandelle, mais chez nous en Belgique, on n'est pas limité !!! Mais taxé !

http://alainlebelge2.skyrock.com/

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Invité

gaspare 67 a écrit:Il n'est pas nécessaire de se renseigner. Tout ce que tu dis est logique. A partir du moment où on déclare un véhicule il doit être conforme aux conditions de fabrications initiales. Si on le modifie, il faut passer aux mines.

Dans le cas de nos motos débridées, tant qu'il n'y a pas d'accidents corporels il ne devrait pas y avoir de problèmes mais il faut prendre conscience que si on blesse un tiers, l'assureur va demander une expertise. Le "rouleur débridé" est grand et prend ses responsabilités mais en cas de responsabilité avérée, cela peut prendre des dimensions importantes où le faux déclarant peut payer toute sa vie pour un tiers. Le débat n'est donc pas imputable à la cause de bien ou ne pas bien faire, c'est de prendre ses responsabilités et surtout de prendre conscience du risque encouru en cas de lourd pépin. Quand je prend ma moto, j'y pense à chaque kilomètre.

Malheureusement pu heureusement Gaspare tu en es conscient mais ce n'est pas le cas de tout le monde ,je suis contre cette loi inique des cent chevaux moi aussi ,mais tout est dévelloppé pour "castrer" la vente et le plaisir de rouler encore en "liberté " et d'échapper au conformisme de notre société ,tu pense liberté tu es assimilé a un délinquant ,mais ceux qui nous gouvernent toutes tendances confondues nous donnent le bâton pour nous faire battre suffit de regarder le post concernant l'idiot pris a grande vitesse sur une voie rapide pour se rendre compte que nous nous faisons notre mal nous mêmes ,nul besoin de l'intervention de l'état pour nous sanctionner les mauvais exemple sont là ,celui là parmi tant d'autres ,tant que nous serons solidaires avec ce genre de comportement nous serons la cible privilégiée de tous nos détracteurs .

chounig

chounig
Gros Rouleur
Gros Rouleur

JamnaST a écrit:
chounig a écrit:Ex: un accident de la route survient à quelqu'un qui n'est pas du tout en tort mais qui est sous l'emprise de l'alcool. Meme s'il n'a pas tort, il va "manger" bon. Idem pour les modifs moto. Pour peu des des blessures graves soient provoquées au mec d'en face : tu payes toute ta vie.

... est-ce que quelqu'un peut me donner des exemples concrets (et vérifiés) d'action récursoire d'un assureur pour cause de débridage ?

... et pas tout mélanger, alcool = délit, débridage = infraction ... c'est pas la même chose !

C'était juste un exemple de l'application des lois et règlements des assureurs et des tribunaux en diverses matières du Code de la Route (entre autres Codes).
C'est vrai que l'on ne connait pas beaucoup de cas et heureusement. Personnellement, j'en ai eu un dans mon entourage.

KDOUZEAIR

KDOUZEAIR
Bmiste d'Argent
Bmiste d'Argent

100 cv avec un poids de 150 kg c'est kif à 150cv et 230 Kg.
CQFD.
La puissance est un faux débat. Et une vitesse de 240 peut être facilement obtenue avec une moto en toute conformité.

Commençons par être un tant soit peu intelligent ds nos sanctions et surtout n'oublions pas qu'un gamin de 20 ans peut facilement ouvrir en grand par simple jeu, et que la bécane soit bridée ou pas, le résultat sera le même niveau vitesse.

Donc, le pb n'est pas le bridage mais le comportement.

Invité

Anonymous
Invité

pour une fois je lis des propos cohérents, et en plus de la part d'un mib

(sorry je ne reluque pas les profils à tout va :wink: )


effectivement, les expertises sur accidents, "ça" doit arriver ...


problème : si la loi était scrupuleusement mise en application, le marché des "grosses" serait tout simplement mort en france


il faut donc croire que l'on ressent en haut lieu une limite à ne pas franchir dans ce domaine : les français passeraient pour des imbéciles sur roues ! un belge, un suisse, un allemand, un anglish ... eux sauraient parfaitement maîtriser leur monture à 150bourrins ? et pas le p'tit franchouillard ? la baguette sans doute ? ou le p'tit verre de rouge en trop !

maintenant, et le mot revient souvent ici : la responsabilité revient de toute manière au proprio/pilote (ou conducteur plus simplement)
quand je roule, que ce soit en ville, ou sur départementale, je roule responsable. De la même manière que je me comporte dans les transport en commun ... je respecte ceux que j'ai autour de moi.



bref, c'est toujours le même débat cette loi, tant qu'il n'y aura pas un ministre qui prendra sur lui de faire machine arrière il y aura d'un côté les exaspérés, et de l'autre les incompris

perso, je ne mets pas 18000 boules dans un 1300 pour avoir un moulin qui coupe à 6000trm

6000trm que je ne dépasse que rarement, car même avec tous mes points sur le permis, je n'éprouve pas de plaisir à rouler à x80, mais juste du plaisir à avoir une meule "intègre"

un treize à 106 cv ... autant avoir une vrai machine faite pour cette puissance non ?


amitiés,

Invité

Anonymous
Invité

ah oui ... un truc qui me dérange beaucoup plus ...

un automobiliste lambda, qui s'ennuie depuis 30 ans derrière son volant, va faire un tour chez un concessionnaire et repart avec un joli tdm 125 ou autre avec pour toute autre explication "la première en bas, le reste en haut ..."

c'est pas lourdingue ça ?


:wink:

bon sang j'ai de l'orage dans la tête ce soir ? ah non ce sont les premiers feux d'artifice ! :wink:

Invité

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Invité

Mouais, pour ma part, j'ai toujours rouler débridé en japonaises, pas avec mes vielles BM ! Sujet comique : un jeune permis auto, s'il a les moyens, peut s'offrir en toute légalité n'importe quel monstre à 4 roues, tiens, meme un vieux truc fantastique et dangereux comme une Pontiac GTO ou Dodge Charger, ou la dernière Mitsubishi, BMW M3,5,6 etc avec le "A" derière ! :ptdr:

Invité

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Invité

Twinsmoke a écrit:Mouais, pour ma part, j'ai toujours rouler débridé en japonaises, pas avec mes vielles BM ! Sujet comique : un jeune permis auto, s'il a les moyens, peut s'offrir en toute légalité n'importe quel monstre à 4 roues, tiens, meme un vieux truc fantastique et dangereux comme une Pontiac GTO ou Dodge Charger, ou la dernière Mitsubishi, BMW M3,5,6 etc avec le "A" derière ! :ptdr:


C'est pour cela que j'ai dit que cette loi était "discriminatoire" et on m'a répondu que c'était pour nous protéger de nous mêmes .
comme nous n'avions pas de "carrosserie" nous étions plus vulnérables que les autres, ce a quoi j'ai répondu que les prétextes c'était comme les trous du c.ls chacun a le sien.

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miki a écrit:les arguments de grincheux et chouing sont juridiquement fondés et irréfutables.
mais en pratique les expertises sont exceptionnelles, dixit ma cousine qui bosse chez un expert depuis 10 ans et a vu cette procédure une paire de fois.
statistiquement les probabilités sont donc de l'ordre de 0,...% mais si çà tombe sur toi çà fait 100% !

Sauf qu'en cas de litige les tribunaux dépêchent un expert pour "analyse de l'accidentologie" en d'autre termes pour désosser la moto .

miki

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En rodage
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je vais me faire l'avocat du diable en disant qu'après l'accident en question, il suffit de remettre la cale en place (en fait la détordre pour qu'elle retrouve sa position initiale);ça prend 30 mn et ta moto est conforme !

gaspare 67

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Pilier de Forum
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miki a écrit:je vais me faire l'avocat du diable en disant qu'après l'accident en question, il suffit de remettre la cale en place (en fait la détordre pour qu'elle retrouve sa position initiale);ça prend 30 mn et ta moto est conforme !

Tu pourrait le faire seulement selon les circonstances de l'accident. Gravité et état du conducteur, des tiers, de la moto...

JamnaST

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Grincheux 57 a écrit:
miki a écrit:les arguments de grincheux et chouing sont juridiquement fondés et irréfutables.
mais en pratique les expertises sont exceptionnelles, dixit ma cousine qui bosse chez un expert depuis 10 ans et a vu cette procédure une paire de fois.
statistiquement les probabilités sont donc de l'ordre de 0,...% mais si çà tombe sur toi çà fait 100% !

Sauf qu'en cas de litige les tribunaux dépêchent un expert pour "analyse de l'accidentologie" en d'autre termes pour désosser la moto .

... si on s'en tient uniquement à la puissance, quel litige peut-il y avoir ? ... une liaison de cause à effet suspectée, pour mettre en cause une tierce partie (celui qui a pratiqué le débridage) ... sinon, la partie adverse étant de toute manière indemnisée, un litige ...?

... poussons le raisonnement plus loin, quel est l'intérêt réel d'une compagnie d'introduire un recours contre son assuré ... dans 90% des cas où elle pourrait avoir gain de cause ... cet assuré aura organisé son insolvabilité !

... d'autant qu'elles payent généralement sans sourciller après une forme de jugement qui se répand, parfois appelé "jugement social" (???). Un exemple sorti de mon expérience professionnelle, un jeune de 16 ans touche son 50cc 'à vitesses', 8 jours plus tard il accroche une voiture qui se gare régulièrement, se bousille un genou à vie et le le juge condamne l'automobiliste à l'indemniser, contre les conclusions du dossier répressif (!!!) et jugement confirmé en appel !!! La compagnie a payé mais à accepter de ne pas tenir compte de ce sinistre dans l'historique du client ... (lequel n'avait qu'un plastique de cligno arrière cassé).

Mais revenons à nos moutons, roulez débridés, soit, mais en connaissance de cause, vous n'êtes pas à l'abri d'un recours ... lequel n'est pas automatique ... et puis en général, le bridage des moteurs à injection programmée est électronique ... et donc invisible pour la plupart des "experts" ... et le mot de la fin :

LE DEBRIDAGE EST INTERDIT

Invité

Anonymous
Invité

miki a écrit:je vais me faire l'avocat du diable en disant qu'après l'accident en question, il suffit de remettre la cale en place (en fait la détordre pour qu'elle retrouve sa position initiale);ça prend 30 mn et ta moto est conforme !

Sauf que ta moto est mise sous scéllés en attendant l'expert . :Cool: :Cool:

Invité

Anonymous
Invité

JamnaST a écrit:
Grincheux 57 a écrit:
miki a écrit:les arguments de grincheux et chouing sont juridiquement fondés et irréfutables.
mais en pratique les expertises sont exceptionnelles, dixit ma cousine qui bosse chez un expert depuis 10 ans et a vu cette procédure une paire de fois.
statistiquement les probabilités sont donc de l'ordre de 0,...% mais si çà tombe sur toi çà fait 100% !

Sauf qu'en cas de litige les tribunaux dépêchent un expert pour "analyse de l'accidentologie" en d'autre termes pour désosser la moto .

... si on s'en tient uniquement à la puissance, quel litige peut-il y avoir ? ... une liaison de cause à effet suspectée, pour mettre en cause une tierce partie (celui qui a pratiqué le débridage) ... sinon, la partie adverse étant de toute manière indemnisée, un litige ...?

... poussons le raisonnement plus loin, quel est l'intérêt réel d'une compagnie d'introduire un recours contre son assuré ... dans 90% des cas où elle pourrait avoir gain de cause ... cet assuré aura organisé son insolvabilité !

... d'autant qu'elles payent généralement sans sourciller après une forme de jugement qui se répand, parfois appelé "jugement social" (???). Un exemple sorti de mon expérience professionnelle, un jeune de 16 ans touche son 50cc 'à vitesses', 8 jours plus tard il accroche une voiture qui se gare régulièrement, se bousille un genou à vie et le le juge condamne l'automobiliste à l'indemniser, contre les conclusions du dossier répressif (!!!) et jugement confirmé en appel !!! La compagnie a payé mais à accepter de ne pas tenir compte de ce sinistre dans l'historique du client ... (lequel n'avait qu'un plastique de cligno arrière cassé).

Mais revenons à nos moutons, roulez débridés, soit, mais en connaissance de cause, vous n'êtes pas à l'abri d'un recours ... lequel n'est pas automatique ... et puis en général, le bridage des moteurs à injection programmée est électronique ... et donc invisible pour la plupart des "experts" ... et le mot de la fin :

LE DEBRIDAGE EST INTERDIT

C'est mal connaitre les experts .,

Invité

Anonymous
Invité

Bon , je suis d'accord que rouler débridé comporte un risque trop important, surtout si vous êtes solvables......Donc je ne roule pas débridé. Mais bon sang, j'ai envie de savoir ! Il fait beau, ça a l'air simple...allez, un coup de tournevis sur la cale, juste pour essayer ! Résultat: a partir de 6000 tr/min , ça fait vrooaaaaa, VROOAAAA....ça tire!!!!, C'EST UN TRUC DE MALADE !!!!! UN TRUC DE DINGUE !!!!!! C' EST COMME UNE DROGUE ! ALLEZ ENCORE UN FIX !!!VROOAAAAA !!! C'est pas une question de vitesse, c'est une question d'ACCELERATION ! vous n'êtes pas propulsé , mais CATAPULTE....NE ROULEZ SURTOUT PAS DÉBRIDÉ ! En rentrant j'ai remis la cale ! Stop à la drogue dure ! J'ai repris mon p'tit join tranquillou, et légal celui là ! En 2 heures, j'ai démonté le carénage et le réservoir, remonté juste le réservoir , fait 45 min d'essai, redémonté le réservoir et tout remonté !!!.En fait, le scandale de cette loi, c'est qu'en autorisant a rouler des véhicules conçus beaucoup plus puissants et TRES faciles à débrider on incite et on provoque des drames à retardement ! Loi qui a , de plus , démontré son inefficacité et qui est unique dans le monde ! Si l'on voulait être efficace, ce n'est pas la puissance qu'il faudrait brider , mais la vitesse de TOUT LES véhicules à moteur !!! Mais la, angela merkel ne serait pas d'accord...... No No tafume

KDOUZEAIR

KDOUZEAIR
Bmiste d'Argent
Bmiste d'Argent

On y vient doucement. Je prédis que dans moins de 5 ans, nos limites de vitesse seront de 110 sur autoroute, 100 sur voies rapides et 80 sur route.
En fait, c'est inéluctable.

Alors 100 ou 150 cv, le pb est ailleurs ne trouvez-vous pas?

Invité

Anonymous
Invité

Bon, je vais l'acheter mon royal enfield attelé !

chounig

chounig
Gros Rouleur
Gros Rouleur

steph83 a écrit:Bon , je suis d'accord que rouler débridé comporte un risque trop important, surtout si vous êtes solvables......Donc je ne roule pas débridé. Mais bon sang, j'ai envie de savoir ! Il fait beau, ça a l'air simple...allez, un coup de tournevis sur la cale, juste pour essayer ! Résultat: a partir de 6000 tr/min , ça fait vrooaaaaa, VROOAAAA....ça tire!!!!, C'EST UN TRUC DE MALADE !!!!! UN TRUC DE DINGUE !!!!!! C' EST COMME UNE DROGUE ! ALLEZ ENCORE UN FIX !!!VROOAAAAA !!! C'est pas une question de vitesse, c'est une question d'ACCELERATION ! vous n'êtes pas propulsé , mais CATAPULTE....NE ROULEZ SURTOUT PAS DÉBRIDÉ ! En rentrant j'ai remis la cale ! Stop à la drogue dure ! J'ai repris mon p'tit join tranquillou, et légal celui là ! En 2 heures, j'ai démonté le carénage et le réservoir, remonté juste le réservoir , fait 45 min d'essai, redémonté le réservoir et tout remonté !!!.En fait, le scandale de cette loi, c'est qu'en autorisant a rouler des véhicules conçus beaucoup plus puissants et TRES faciles à débrider on incite et on provoque des drames à retardement ! Loi qui a , de plus , démontré son inefficacité et qui est unique dans le monde ! Si l'on voulait être efficace, ce n'est pas la puissance qu'il faudrait brider , mais la vitesse de TOUT LES véhicules à moteur !!! Mais la, angela merkel ne serait pas d'accord...... No No tafume



Je reconnais qu'en te lisant, ça donne envie... Crying or Very sad
:wink:

Pierre 13

Pierre 13
Apprenti BM'Ist
Apprenti BM'Ist

Gld90s a écrit:Bon, je vais l'acheter mon royal enfield attelé !

Pour moi ça sera un Oural attelé :bien:

Invité

Anonymous
Invité

Détail amusant :
les boitiers de K12 et R12 ne sont reprogrammables "que" 12 ou 13 fois, ce qui inclut le débridage , le rajout d'options , les éventuels plantages informatiques, donc à chaque reprogramation totale, vous grillez une carte....ça, c'est vraiement vache, Je n'ai pas suivi pour le K13, mais certainement le meme principe de limitation en reprog'
Vous me direz, 13 fois c'est pas mal.....mouais....si on accepte le principe qui frise l'arnaque consentie, c'est pas mal en effet....
Carbu : reprogrammable à vie ! ! :trompette:

Invité

Anonymous
Invité

KDOUZEAIR a écrit:On y vient doucement. Je prédis que dans moins de 5 ans, nos limites de vitesse seront de 110 sur autoroute, 100 sur voies rapides et 80 sur route.
En fait, c'est inéluctable.

Alors 100 ou 150 cv, le pb est ailleurs ne trouvez-vous pas?
Oui, c'est inéluctable et ils ont déjà commencé dans le 06: 110 maxi !. La répression va s'accentuer, aussi.....
Tu as raison , cette loi est idiote car le problème est ailleurs....mais aujourd'hui la com prime sur l'efficacité ! silent

EriK

EriK
Membre a vie
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steph83 a écrit:
Oui, c'est inéluctable et ils ont déjà commencé dans le 06: 110 maxi !. La répression va s'accentuer, aussi.....

Non, 80 aujourd'hui à cause de la pollution.... Sleep Sleep

=> sauf pour les étrangers, ils s'en foutent... :abandon:

Invité

Anonymous
Invité

je reste persuadé qu'aucune assurances est mise en cause lors d'un accident "le débridage d'une moto et fait l'expertise".

à ce petit jeu si sa sort dans les médias on verra la réaction des consmotards pour acheté des grosses cylindrées.

si un jour un cas d'accident due à un débridage passe dans les médias je n'acheterai plus de moto faisant plus de 100 CV

Invité

Anonymous
Invité

le suspence reste .... faut il ou pas rester brider ???? plaisir ou contrainte !!!! la vie serai si simple si l'on se posait pas ces questions... !!!

Invité

Anonymous
Invité

arretons de se prendre la tête

Débridage = plaisir garantie mais big souci en cas de carton corporel grave

Bridage = moto moins fun mais légal quoi qu il arrive

à chacun de voir :wink:

Invité

Anonymous
Invité

Question ?

peut on par exemple pour etre conforme,immatriculer et assurer sa moto en allemagne,italie,ou espagne,(si on y a une residence secondaire) et rouler sur nos routes Française en toute legalité debridée?

JamnaST

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breitling a écrit:Question ?

peut on par exemple pour etre conforme,immatriculer et assurer sa moto en allemagne,italie,ou espagne,(si on y a une residence secondaire) et rouler sur nos routes Française en toute legalité debridée?

... oui ... et non ! Une normandise ....

... oui, si tu séjournes assez longtemps et que tu y rentres régulièrement le véhicule que tu y as fait immatriculer ...

... non, si le véhicule reste plus de six mois (à vérifier) en France où tu as ton "domicile", tu devras "l'importer" ... avec tout ce que celà comporte.

gaspare 67

gaspare 67
Pilier de Forum
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KDOUZEAIR a écrit:On y vient doucement. Je prédis que dans moins de 5 ans, nos limites de vitesse seront de 110 sur autoroute, 100 sur voies rapides et 80 sur route. En fait, c'est inéluctable.

Alors 100 ou 150 cv, le pb est ailleurs ne trouvez-vous pas?

Non, que cela soit dans l'actuelle ou la future limitation, bien que le potentiel du K12 Full soit très largement supérieur à tout ce qui est autorisé, il n'en va pas moins que l'agrément de conduite joue dans un autre registre. je préfère rouler avec 152 ch en - essayant - de respecter la limitation que de rouler avec 30 ch et la respecter tout autant.

KDOUZEAIR

KDOUZEAIR
Bmiste d'Argent
Bmiste d'Argent

Personnellement je pense m'acheter une bécane qui fait 100cv point barre. Comme ça plus de polémique.

Invité

Anonymous
Invité

JamnaST a écrit:

... et pas tout mélanger, alcool = délit, débridage = infraction ... c'est pas la même chose !

Si je puis me permettre un délit est une classification d'infraction. Les infractions sont classées en trois catégories : Contravention - Délit - Crime.

:wink:

Invité

Anonymous
Invité

Bonjour à tous,

Je trouve ce post intéressant. Une voie de sortie n'a toutefois pas été évoquée, celle de l'harmonisation Européenne.

Elle pourra introduire deux éléments :
1 - Un recours devant la cour européenne en cas de litige avec l'assureur, puisse qu'il n'y a que la France qui pratique ce genre de règlementation. La cour Européenne pourrait-elle être saisie ? Peut-elle avoir compétence pour un tel litige ? La souveraineté nationale peut-elle dans ce cas être contourner ?
2 - Qu'elle est l'état d'avancement de l'harmonisation des codes de la route ? La France ne sera-t-elle pas contrainte de faire marche arrière sur ce sujet de la limitation franco-française des puissances des deux roues ? Le lobbying des constructeurs, ne sera-t-il pas suffisament puissant pour que cesse sur les lignes de montage l'exception française ?

Ami juriste, si tu as des infos, c'est le moment de nous les faire partager.

Olive

Invité

Anonymous
Invité

Oui, et on pourrait bien se retrouver à pouvoir acheter les machines en full et avec des vitesses limitées à 110 km et 80 km/h ! En France... Une autre parade consisterait à surtaxer ces modèles.

miki

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En rodage
En rodage

la commission européenne s'est prononcée sur le sujet. En imposant une limitation de
puissance pour les motos immatriculées sur son territoire, la France ne
viole pas le droit communautaire
", indique en substance la Commission de Bruxelles. Selon
elle, la dérogation dont bénéficie la France est expressément prévue à
l'article 6 de la directive 95/1/CE, qui autorise effectivement les
Etats membres à refuser l'immatriculation, sur leur territoire, des
motocyclettes ayant une puissance maximale nette supérieure à 74kW.

JamnaST

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miki a écrit:la commission européenne s'est prononcée sur le sujet. En imposant une limitation de
puissance pour les motos immatriculées sur son territoire, la France ne
viole pas le droit communautaire
", indique en substance la Commission de Bruxelles. Selon
elle, la dérogation dont bénéficie la France est expressément prévue à
l'article 6 de la directive 95/1/CE, qui autorise effectivement les
Etats membres à refuser l'immatriculation, sur leur territoire, des
motocyclettes ayant une puissance maximale nette supérieure à 74kW.
... dès que l'on aborde le Droit et les avocats, il ne faut jamais fermer les portes !
... si le principe de la limitation de puissance à 100cv est difficilement attaquable au niveau européen ... je n'en dirais pas autant d'un jugement qui se limiterait à mettre en cause une infraction à ce principe alors que le véhicule est dans la même configuration que celle d'une réception valable dans le reste de l'UE.
... il faut évidemment faire la différence entre mécanique débridée mais conforme à cette fiche de réception et mécanique trafiquée au-delà des limites de cette fiche.
... mais, une action en la matière, outre qu'elle n'est pas gagnée, risque de coûter cher, très cher !

chounig

chounig
Gros Rouleur
Gros Rouleur

Merci pour ces avis sympas de "procéduriers".
Par contre, n'oublions pas qu'une fois à la barre des accusés, c'est un grand moment de solitude ...

Invité

Anonymous
Invité

Merci Miki,

En est-il de même pour le permis à point ? La France bénéficie-t-elle d'une dérogation prévue dans une directive Européenne ?

Olive

JamnaST

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Membre a vie
Membre a vie

Olive a écrit:... En est-il de même pour le permis à point ? La France bénéficie-t-elle d'une dérogation prévue dans une directive Européenne ?
... et pourquoi devrait-ce être le cas ?

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steph83 a écrit:
KDOUZEAIR a écrit:On y vient doucement. Je prédis que dans moins de 5 ans, nos limites de vitesse seront de 110 sur autoroute, 100 sur voies rapides et 80 sur route.
En fait, c'est inéluctable.

Alors 100 ou 150 cv, le pb est ailleurs ne trouvez-vous pas?
Oui, c'est inéluctable et ils ont déjà commencé dans le 06: 110 maxi !. La répression va s'accentuer, aussi.....
Tu as raison , cette loi est idiote car le problème est ailleurs....mais aujourd'hui la com prime sur l'efficacité ! silent

Pour ma part, j'ai fais débridé ma K12R tout simplement pour l'agrément, car bridée elle tournait comme une patate, en full j'ai changais de machine, un bonheur, alors qu'avant je regrettais mon achat, mais je confirme, pas par rapport à la puissance, mais pour le bon fonctionnement du moteur: en deux mot c'est mon cons qui me la fait, et il y a bien l'electronique et la course de la poignée des gaz

Brigad7.7

Brigad7.7
Jeune pilote
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steph83 a écrit:Bon , je suis d'accord que rouler débridé comporte un risque trop important, surtout si vous êtes solvables......Donc je ne roule pas débridé. Mais bon sang, j'ai envie de savoir ! Il fait beau, ça a l'air simple...allez, un coup de tournevis sur la cale, juste pour essayer ! Résultat: a partir de 6000 tr/min , ça fait vrooaaaaa, VROOAAAA....ça tire!!!!, C'EST UN TRUC DE MALADE !!!!! UN TRUC DE DINGUE !!!!!! C' EST COMME UNE DROGUE ! ALLEZ ENCORE UN FIX !!!VROOAAAAA !!! C'est pas une question de vitesse, c'est une question d'ACCELERATION ! vous n'êtes pas propulsé , mais CATAPULTE....NE ROULEZ SURTOUT PAS DÉBRIDÉ ! En rentrant j'ai remis la cale ! Stop à la drogue dure ! J'ai repris mon p'tit join tranquillou, et légal celui là ! En 2 heures, j'ai démonté le carénage et le réservoir, remonté juste le réservoir , fait 45 min d'essai, redémonté le réservoir et tout remonté !!!.En fait, le scandale de cette loi, c'est qu'en autorisant a rouler des véhicules conçus beaucoup plus puissants et TRES faciles à débrider on incite et on provoque des drames à retardement ! Loi qui a , de plus , démontré son inefficacité et qui est unique dans le monde ! Si l'on voulait être efficace, ce n'est pas la puissance qu'il faudrait brider , mais la vitesse de TOUT LES véhicules à moteur !!! Mais la, angela merkel ne serait pas d'accord...... No No tafume

J'ai lu les trois pages Steph83,
Eh bien, heureusement que tu es là car le "Vrooaa" m'a bien fait sourire ! Si je vais sur une piste, je pense que je ferais comme toi, rien que pour l'entendre!
Maintenant je trouve que le bridage de la K13 est bien fait et qu'il faut être un "man" pour envoyer dans les petits coins avec la bestiole.
100 CV et un bon châssis, sur la route tu fais déjà mal aux gommes.
La solution, c'est la négociation, bientôt le contrôle technique, alors pourquoi pas demander la suppression de la limitation en contre-partie, c'est jouable!
Mais ça demande un peu de mobilisation



Dernière édition par Brigad7.7 le Dim 2 Aoû 2009 - 20:52, édité 1 fois

gaspare 67

gaspare 67
Pilier de Forum
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La fédé des motards en colère n'en parle même pas.

kezeke

kezeke
Rouleur du dimanche
Rouleur du dimanche

Pff, la fédé des motards en colère. Je me demande où ils sont sur ce coup.

Ex: pourquoi abroger une loi qui en soit n'empêche pas l'état d'avoir du fric. C'est tellement plus facile de faire de la répression pour les excès de vitesse, sous couvert de sauver des vies (de la pure com) lorsque l'on sait que les 2 res cause d'accidents sont à l'échelle nationale : l'alcool et la fatigue puis la vitesse.

Analyse: Les diff gouvernements ne s'attaqueront jamais à l'alcool car le lobbying des prod français est archi puissant.
La fatigue quant à elle ne dépend que de la responsabilité indiv du "conductueur", les gouv s'appuie sur les avancées Tech pour palier ce problème (ça commence à arriver chez mercedes). Car même un flic à chaque carrefour ne pourra détecter la fatigue d'un cond...
Quant aux lobbying des constructeurs automobiles, il n'ira jamais se plaindre des limitations de vitesses puisqu'on ne l'empêche pas de fabriquer des voitures bridées certes mais qui peuvent prendre malgré cela plus de 250 Km/H.

C'est donc la répression aux excès de vitesse la chose la plus facile à régler et en plus, en l'occurrence, malgré l'investissement colossal, ça rapporte du fric. et c'est pour cela que ça les intéresse. Sans parler de ces soudains élans à l'écologie.

Le permis à point, et j'en sais quelque chose car je prépare une formation de BEPECASER, est en passe de devenir à mon grand damne le standard euro. Je suis donc persuadé que les limitations de puissance et de vitesse vont se généraliser. L'Allemagne songent sérieusement à supprimer ses free speed highway mais forte heureusement, il y a des lobbying suffisamment puissants pour l'en empêcher. Jusqu'à quand ?
L'Espagne elle songe aussi sérieusement à limiter à 100 ch leurs motos comme ici.

Cette loi et ces répressions débiles ont donc malheureusement encore de beaux jours devant eux.

Il y a dix ans déjà, alors que je n'étais plus jeune permis depuis peu, je savais déjà que certaines portions de route, ressembleraient (de nuit) à de belles girlandes de noël. Un joli flux continu de véhicules, en file indienne, respectant les distances de sécurité (ce qui pour moi est plus important que les limitations de vitesse car souvent respecter les distances de sécu impose le respect de la limitation de vitesse) et les limitations de vitesses. Sans jamais doubler, e surtout avec les bouchons et les temps de transports à rallonge que cela entrainerait.
Cette douce vision d'une société uniformisée et à la bisounours est en passe de devenir réalité. Tout est fait pour casser la vitesse.

Pour ceux que cela intéresse, et puisque la censure est d'usage (à voir dans le bar à la rigueur, je n'ai pas encore essayé), qu'ils m'envoient un message privé et je vous enverrai un lien.

Ahhh, l'Europe, terre d'amour, de fraternité et de liberté. Enfin, pour ceux qui nous dirigent. Moi, j'aimerai me réveiller de ce doux cauchemar. Sad



Dernière édition par kezeke le Ven 14 Aoû 2009 - 18:34, édité 1 fois

chounig

chounig
Gros Rouleur
Gros Rouleur

+1 !
La France est sous anesthésie générale.

markus1005

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En rodage
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+1

Si le bridage était le seul problème francais on s'en sortirai déjà pas mal

Malheureusement les incohérences reignent à tous les niveaux

La formation est la base de la chose (et vu que si je ne me trompe pas nous avons un futur moniteur avec nous)
on ne vous apprend pas à conduire mais à passer le permis de conduire (je parle de la formation auto pour celle là), il en résulte des comportement négligeants voir pire (refus de cedez le passage, je bloque les freins: la minette de 20ans me dis "moi je m'arrete pas c'est tout")

Manque de cohérence entre la formation auto et moto (j'ai eu mon permis auto parce que l'examinatrice s'était foutu son Diversion sur le pied et qu'elle voulait en finir, inadmissible et encore moi je savais conduire bien sur)
on limite la puissance du véhicule à 34ch pour le jeune de moins de 21 ans: eh oui dès 22 ans on plus du tout envie de mettre la poignée en coin du GSX
par contre un fils de bonne famille ayant eu son permis de justesse prend la porsche de papa sans problème (un carrera 4 à 50ch, ça peut être bien marrant ça)

Tant que l'on sera dans une démarche de rentabilité, il sera absolument ipossible de péréniser les éventuelles avancés (ponctuelles) en terme de comportement routier

Effectivement la france est dans le formol et ce sont toujours les même qui en font les frais et qu'on pointe du doigt

triste époque mes enfants, moi je vous le dis

thibaut

thibaut
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Pourriez vous me confirmer ou non le fait que si on débride sa moto on perds la garantie constructeur?

Merci à vous.

Sirylox

Sirylox
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Tu vas remettre ta moto dans sa configuration d'origine, je ne vois pas en quoi tu perdrais la garantie.
A moins que pour la reprogrammer tu passes par un autre biais qu'une concession BM, mais meme ca je ne sais pas si c'est possible d'ailleurs ?

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