pierrek, j'ajouterai: a condition que l'assurance ne soit pas monoconducteur.
Pour ce qui est des vehicules Francais, nous , nous devons les dédouaner pour obtenir une demande d'immatriculation. (Vive l'Europe! )
C'est une formalité, on presente la moto au bureau des douanes... et on paie le dédouanement!
Lionel, normalement, le vendeur devrait avoir fait une facture avec l'acheteur et avoir fourni les documents de la moto (certificat de conformité s'il y en a un et dernier certificat d'immatriculation en Belgique *document tout en longueur* ),
la plaque est rendue à notre Administration ;
Ce certificat d'immatriculation est maintenent en deux parties (format A4 coupé en deux) s'il a été émis en 2014 ou aprés, une partie qui reste avec le véhicule et l'autre partie qui reste au domicile;
Lors d'une revente, les deux parties doivent etre fournies à l'acheteur pour prouver que le vehicule n'a pas été volé.
**Vu que tout est simple dans notre petit pays, sachez que depuis peu, la plaque identifie les nouveaux vehicules, et plus le propriétaire, la plaque devra suivre le vehicule à la revente (là pour ce qui est de revente à l'étranger, je sais pas du tout comment ca se passera)
** Ca n'a duré qu'un temps, ce n'est plus le cas aujourd'hui, vive la simplification administrative Il y a donc plusieurs systemes qui cohabitent en cette période de transition!
Derniere précision: en cas de perte du certificat d'immatriculation par le vendeur, (ce qui m'est arrivé avec un ancetre que j'ai revendu et avec lequel je n'avais plus roulé depuis longtemps), le dernier propriétaire immatriculé du vehicule doit presenter le véhicule à la Police qui fera, sur base de vérifications du N° de chassis sur le véhicule, et de vérification auprés de la Division de L'Immatriculation, un "certificat de perte de document" qui est valable 15 jours et qui remplacera le document perdu.
La validité de ce document peut etre prolongée à la demande du vendeur auprés du poste de police qui a procédé a la vérification sur piece et qui a donc émis le certificat de perte de document.