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vousvo84
RiriFR56
Antonov
7 participants

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Antonov

Antonov
Gros Rouleur
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Hello, je me permets... on parle souvent que en Suisse les motos sont moins chères, voilà un exemple.

https://auto.fr.ricardo.ch/acheter/vehicules/motos/touring/bmw-k-1100-lt-92-95/w/an823045896/

Jolie non ?

Je peux aller la voir: c'est à 1h de chez moi.
a+

RiriFR56

RiriFR56
Membre a vie
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Elle est superbe...
Je me demande qu'elles sont les démarches à faire pour pouvoir l'immatriculer en France ?

vousvo84

vousvo84
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oui il y a des spécificités pour la Suisse que n'ont pas les autres pays européens,mais quoi ?
des histoire de taxes il me semble
en tous cas elle semble superbe !

Antonov

Antonov
Gros Rouleur
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Oui mais c'est assez simple. Il faut juste payer la TVA française sur la valeur déclarée au passage en douanes (15 minutes) soit ici disons 200€ puis demander un quitus fiscal (avec la quittance des douanes au sujet de la TVA) au centre des impôts local et... je pense que c'est tout !

Elle a tous ses bagages et... les fameuses insonorisations suisses inferieures et latérales !

Jolie machine. Il y a des questions de posées du coup, je pense que contrairement à la majorité des K annoncées à un prix stupide, celle ci ne restera pas trop longtemps en annonce...

k75roadster

k75roadster
Membre a vie
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Dédouanement : 7% de droits de douane, qu'on peut éviter de payer en faisant faire un EUR1 (la moto vient déjà de la CEE puisque fabriquée en Allemagne, donc pas de droit de douane en réimportation.
TVA: 20% sur le prix d'achat + droits de douane.
Attention il est de plus en plus difficile d'exporter de Suisse un véhicule sans passer par un transitaire, la plupart des douanes suisses l'exigent.

Rajouter 170€ de certificat de conformité à BMW après avoir constitué le dossier, qu'il faut remplir et retourner, puis faire établir la carte grise à son nom avec 11 CV fiscaux (environ 120€, variable selon les régions).

Antonov

Antonov
Gros Rouleur
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k75roadster a écrit:Dédouanement : 7% de droits de douane, qu'on peut éviter de payer en faisant faire un EUR1 (la moto vient déjà de la CEE puisque fabriquée en Allemagne, donc pas de droit de douane en réimportation.
TVA: 20% sur le prix d'achat + droits de douane.
Attention il est de plus en plus difficile d'exporter de Suisse un véhicule sans passer par un transitaire, la plupart des douanes suisses l'exigent.

Rajouter 170€ de certificat de conformité à BMW après avoir constitué le dossier, qu'il faut remplir et retourner, puis faire établir la carte grise à son nom avec 11 CV fiscaux (environ 120€, variable selon les régions).


Ah...

Pourquoi les douanes suisses devraient être concernées ? C'est dingue ça ! Bon après, ça se fait... on peut s'autodéclrarer en ligne ici...
https://e-dec-web.ezv.admin.ch/webdec/index_webdec.xhtml?cid=1204318

Le Certificat, si la moto est de après 1993 (date à confirmer) la Suisse a mis en place le systeme européen du coup, pas besoin à mon avis.

Tant mieux si c'est compliqué... on garde nos motos hihi

Freddy29

Freddy29
Administrateur
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si si, j'ai un k11 belge de 95 et le certificat d'homologation est bien obligatoire 170€


_____________________________
Organisation du Rassemblement 2025 à Etel  

BM92

BM92
Membre a vie
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Freddy29 a écrit:si si, j'ai un k11 belge de 95 et le certificat d'homologation est bien obligatoire 170€

Exacte, pour ce genre de mob il faut un certificat d'homologation a demander a BMW France, coup 170€
Sans compter la demande quitus fiscal au fisc, obligatoire pour la préfecture
Si ion est pas a jour avec le fisc alors pas de quitus fiscal
Une facture doit être écrite par le vendeur et remis a l'acheteur
C'est obligatoire pour obtenir ce quitus fiscal et demander a la préfecture

SWEETY

SWEETY
Modo régional
Modo régional

BM92 a écrit:
Freddy29 a écrit:si si, j'ai un k11 belge de 95 et le certificat d'homologation est bien obligatoire 170€

Exacte, pour ce genre de mob il faut un certificat d'homologation a demander a BMW France, coup 170€
Sans compter la demande quitus fiscal au fisc, obligatoire pour la préfecture
Si ion est pas a jour avec le fisc alors pas de quitus fiscal
ah zut , c'est foutu pour Th. Thévenoud :ptdr: :ptdr: :ptdr: :ptdr: , il cherchait un K 11, dommage tafume


_____________________________
K1100LT avec CT 62,000km pour 1,200€ Mousta10 K1100LT avec CT 62,000km pour 1,200€ Idf10K1100LT avec CT 62,000km pour 1,200€ Idf10
Il ne faut jamais critiquer ceux qui ont de l'argent, on ne sait jamais ce qui peut nous arriver.. :wink:
Pour gagner de l'argent , il faut travailler; pour devenir riche, il faut trouver autre chose
Si l’argent ne fait pas votre bonheur,   ….donnez le moi   On ne peut pas à la fois se serrer la ceinture et ................... baisser son froc !

k75roadster

k75roadster
Membre a vie
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Il n'est pas besoin de passer par une douane suisse pour importer un véhicule en France, en effet.
Le hic étant que dans la plupart des bureaux de passage, les seuls dans lesquels tu puisses effectuer les opération d'importation, on ne te laisse pas le choix: le passage par le bureau suisse est inévitable. Ca ne concerne que le système suisse qui comptabilise les exportations, mais tu peux essayer de passer outre...si tu cours vite!
L'autre solution consiste à passer le véhicule sans effectuer de déclaration au point de passage, et à dédouaner ensuite dans un centre régional de dédouanement. Dans ce cas, ça s'assimile à une importation sans déclaration, et c'est passible d'une amende douanière. Dans les faits, beaucoup d'importations se font ainsi, la plupart du temps résultant de suisses résidant en France qui ont importé leur véhicule et finissent par le revendre.
Avec un grand sourire, et parfois une bouteille de Ricard, le dédouanement se fait à posteriori sans souci, mais je ne garantis aucunement que ça marchera pour vous!

A part ça elle est chouette cette K11, si elle n'était pas aussi loin, je me laisserais tenter. En plus j'ai un cadre et une CG de K1100LT en rabe, ce qui simplifierait encore plus l'opération...

k75roadster

k75roadster
Membre a vie
Membre a vie

Le quitus fiscal ne concerne que les motos en provenance de la CE. Il atteste que la TVA a bien été réglée et délivrée par les Impôts. Une moto importée de Suisse n'est pas concernée.
Pour les motos importée de pays tiers, (hors CE), il n'y a pas de quitus fiscal, c'est le formulaire 846A délivré la Douane qui atteste que la TVA, et le cas échéant les droits de douane ont bien été acquittés.

Antonov

Antonov
Gros Rouleur
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k75roadster a écrit:
A part ça elle est chouette cette K11, si elle n'était pas aussi loin, je me laisserais tenter.

Elle n'est pas loin, juste 45mn de chez moi ! :laughing: Et en plus je vois qur tu es de Haute Savoie, donc 300-350km ! :bien:

Antonov

Antonov
Gros Rouleur
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Ah ben elle était trop bien: l'annonce est finie, je suppose vendue.

Embarassed

Il me semblait bien... jolie, pas trop chère et trop de questions réponses de visiteurs de l'annonce... ça n'allait pas durer !

Il y a aussi un K1 à prendre "pour pièces"... mais à mon avis, un bricolage pour un gars qui connait les K...

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